Préambule : Le règlement intérieur du FC Gueugnon Tennis a été établi par les membres du bureau et approuvé en Assemblée Générale. Il est en adéquation avec les exigences de la Fédération Française de Tennis.

Article 1. Adhésion

Pour devenir membre du club, il convient de répondre aux conditions des articles des statuts et d’être âgé de 4 ans dans l’année sportive (sauf décision exceptionnelle prise par les enseignants).

Le versement des sommes dues au titre de la cotisation et de la licence FFT conditionne l’accès aux courts et l’utilisation des infrastructures réservées à la Section Tennis.

À l’exception des enfants inscrits au « Mini-Tennis », chaque membre, peut effectuer une réservation de court dans les conditions fixées ci-après.

La licence FFT est obligatoire pour tout adhérent. Le paiement de cette licence permet en effet de bénéficier de l’assurance couvrant les joueurs de tennis des clubs adhérents à la FFT.

L’année sportive, alignée sur celle de la FFT, s’étale du 1^er septembre au 31 aoûū de l’année suivante.

L’admission d’un nouveau membre est possible en cours de saison. La cotisation annuelle sera alors due au prorata temporis.

Tout départ en cours de saison n’entraînera aucun remboursement partiel des sommes versées par l’adhérent, sauf cas exceptionnel et après accord du bureau.

Article 2. Licence et assurance

Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident.

Cette assurance agit :

En individuelle lorsque le licencié est victime d’un accident au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris lors des déplacements et animations… pour le compte du club) ;

En responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage.

Article 3. Les installations

Le matériel mis à disposition, tant sur les courts que dans les aires environnantes ou dans le Club-House, est placé sous la protection des adhérents qui en sont donc collectivement responsables.

Le matériel d’enseignement est laissé à la seule utilisation des enseignants.

Le club dispose de locaux à usage de Club-House, de vestiaires avec douches et toilettes et de bureaux. Ces locaux sont mis à disposition par la Municipalité.

Le Club dispose de 7 courts de tennis : 3 terres battues, 2 durs (en résine) extérieur, 2 courts couverts également en résine.

Il n’y a pas de durée fixe d’utilisation, sachant que des plages horaires sont disponibles selon les plannings mis en place par les enseignants.

Lors de l’utilisation des terres battues, celles-ci doivent être remises en état (passer le filet) par ses utilisateurs.

Article 4. L’assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an en présence de tous les membres du bureau, des enseignants et d’un représentant de la municipalité.

Tous les adhérents du club reçoivent une convocation où sont informés par la presse locale 15 jours avant.

Les candidats doivent se déclarer par courrier adressé au Président 8 jours avant la date de l’assemblée générale.

Chaque membre de l’association âgé de plus de 18 ans, dispose d’une voix et autant de voix supplémentaires qu’il y a de procurations qui lui ont été données, dans la limite de 5.

Article 5. Sécurité, discipline et comportement

L’ensemble des installations doit être laissé en parfait état de propreté. Sur les courts, le port de chaussures de tennis propres et adaptées à la surface est obligatoire, ainsi que les vêtements appropriés à la pratique de ce sport.

Par mesure de sécurité, il est strictement interdit à toute autre personne autre que les joueurs notamment aux enfants en bas âge de pénétrer sur les courts.

Il est interdit d’apporter au Club des objets dangereux, des armes et des substances toxiques. Toute personne, majeure ou mineure, qui serait prise en possession de tels objets ou produits serait immédiatement exclue. Cette exclusion sera soumise à la ratification du Bureau.

En application des lois en vigueur, il est absolument interdit de fumer à l’intérieur des installations couvertes ainsi que sur les courts.

Pour des raisons évidentes d’hygiène et de sécurité, les animaux de compagnie, fussent-ils en laisse, ne sont pas admis sur les courts de tennis.

Toute infraction pourra faire l’objet d’une sanction.

Tous les membres de l’association se doivent de faire preuve du meilleur esprit sportif, dans l’observation du règlement et de participer à son application.

Article 6. Infractions au règlement intérieur

L’ambiance d’un club dépend de l’attitude de chacun de ses membres. Pour qu’elle soit sympathique et détendue, il importe que les statuts et le règlement intérieur soient connus, acceptés et respectés par tous.

Les membres du Bureau, le gardien ou son éventuel remplaçant ainsi que les membres du personnel du FC Gueugnon Tennis sont habilités à surveiller l’application de ces règles et à les faire respecter. Chacun d’eux reçoit du Président tous pouvoirs pour, en cas de violation des dispositions du présent règlement, prendre toutes les dispositions utiles et sanctions nécessaires le cas échéant : rappel à l’ordre, exclusion du court, constat des dégâts en vue de demande de dommages et intérêts.

Toute infraction ou manquement au Règlement Intérieur sera notifiée au Bureau qui confirmera, le cas échéant, les décisions prises. Tout second rappel à l’ordre donnera lieu à une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement des cotisations ou des sommes versées dans le cadre de l’inscription à un cours.

Le présent règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association, sur le site Internet du Club. Les statuts pourront être consultés par tout adhérent qui en fera la demande.

Il est recommandé à chaque adhérent de prendre connaissance de ces documents avec attention. L’ignorance de leur contenu ne pourra en aucun cas être invoquée pour excuser les infractions éventuelles qu’ils commettraient. Les adhérents sont responsables du comportement de ses invités.

Le Bureau reste seul juge de l’interprétation et de l’application du présent règlement qu’il pourra modifier à tout moment.